Conditions générales de vente
Conditions Général de ventes
La carte d’identité :
La société Atelier Lucette est sous le statut de micro entreprise associé au numéro de SIRET suivant :
Son siège social se situant rue du voisinay 49250 Loire-Authion.
Vous pouvez nous contacter au :
0750994147 ou alors à l’adresse mail suivante : lucile.chollet.atelier@gmail,com
Objet :
Les présentes CGV régissent la vente de bijoux artisanaux en pâte polymère et résine proposé par Atelier Lucette. Tout commandes implique l’acceptation sans résèrve des conditions générale de vente.
Les commandes :
Les commandes sont passer directement via le site (nom de mon site).
Chaque commandes est validées après que vous ayez reçue le mail de confirmation de celle-ci. Ce mail est envoyer suite à la réception intégrale du paiement de la commande.
Prix et paiement :
Les prix sont affichée TTC ( selon l’article 293 B du CGI, il n’y a pas de TVA applicable sur les produits en vente sur ce site).
Les moyens de paiement acceptées sont les suivants :
Les prix peuvent être modifiés à tout moments, mais les commandes validées sont facturée au tarifs en vigueur au moment de validation de celle-ci.
En cas de retard de paiement, une pénalité de retard sera appliquer à compter du lendemain de la date d’échéance figurant sur la facture.
Le taux des pénalités est fixé à 5% du prix de la commande.
Pour toute vente effectuée à un client professionnel, une indemnités forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement sera due en plus des pénalités de retard de 5% conformément à l’article L441-10 du Code du commerce.
Les pénalités et indemnités sont exigibles sans qu’un rappel préalable ne soit nécessaire.
Livraison :
1. Commandes sur stock :
Les produits disponible en stock dans notre atelier sont livrés sous 7 à 14 jours ouvrés à compter de la récéption du règlement complet et de votre récéption du mail de confirmation de commande.
2. Les commandes personnalisée / sur mesures :
Pour les produits sur mesures, le délai de livraison est de 7 à 21 jours ouvrées à compter de la recéption du règlement complet et de votre réception du mail de confirmation de commande.
Les modes de livraison sont les suivants :
Les frais de port sont à la charge du clients sauf mention contraire.
Le client doit vérifié l’était des produits à la réception et signaler toute anomalie sous les 48heures via notre SAV.
Droit et rétractation :
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation pour les ventes à distance.
Les bijoux doivent être renvoyés dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas de produits défectueux.
La démarche de remboursement est faite dans les 14 jours à partir de la réception du produit dans notre atelier.
Ensuite une fois le remboursement validé celui-ci met entre 2 à 10 jours à arriver sur vos comptes.
Garantie et responsabilité :
Les bijoux sont faits à la main de manière artisanale, chaque pièce est unique de légères différences peuvent exister.
L’atelier Lucette ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou entretien du produit.
Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication uniquement.
Propriété intellectuelle :
Les création et les photos publiées sur le site ou les réseaux sociaux sont la propriété intellectuelle d’Atelier Lucette. Toute reproduction ou utilisations sans autorisation est interdite.
Données personnelles :
Les information collectés (nom,adresse, e-mails) lors de la commandes sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Pour plus de détail, le client peut consulter la politique de confidentialité de l’entreprise.
Contact / Service clients :
Pour toute question ou réclamtion vous pouvez me contacter via
lucile.chollet.atelier@gmail.com
07 50 99 41 47
Vous pouvez également me contacter via la rubrique « Contact » du site.